Aux débuts de la location fluviale, les bateaux étaient souvent motorisés avec des hors-bord de 9,9 cv qui était alors la limite admissible sans permis. Si cette puissance suffisait à peu près à la propulsion, elle ne permettait pas au bateau de s'arrêter ni de manoeuvrer en sécurité. Pour ne pas pénaliser cette activité naissante, le législateur a eu l'intelligence de reconnaître ses spécificités et de créer une catégorie adaptée : le coche de plaisance nolisé.
Le coche de plaisance une catégorie spécifique
Le coche de plaisance définit un bateau habitable de moins de 15 mètres et dont la vitesse est bridée pour se conformer aux limites imposées sur la voie d'eau concernée. Il est nolisé dès lors qu'il est proposé par un loueur qui l'exploite sur certaines voies d'eaux réputées sûres. L'exploitant doit être titulaire d'un agrément valable 5 ans et les bateaux doivent subir un contrôle technique annuel et une expertise au sec tous les 5 ans. Le noliseur se doit en outre de former chacun de ses clients au pilotage du bateau, de les informer sur les conditions de navigation, les zones praticables et sur les éventuelles limitations dues au niveau d'eau ou aux aléas météo.
Une carte de plaisance provisoire
A l'issue de cela, le noliseur est habilité à délivrer une carte de plaisance, document officiel qui atteste de la capacité du locataire à naviguer, mais dont la validité est limitée au bateau concerné, sur le trajet prévu et pour la durée de la location.
La navigation se faisant sous la responsabilité du loueur, c'est à lui d'imposer une interruption de la navigation au cas où les circonstances l'exigeraient. A contrario, le pilote d'un bateau fluvial privé navigue sous sa propre responsabilité. Il peut aller où bon lui semble sans limitation. Il doit être titulaire du permis plaisance option eaux intérieures, dès lors que la motorisation excède les 6 cv, et de l'extension grande plaisance si le bateau mesure plus de 20 mètres.
Des obligations nombreuses
Le nolisage est une activité encadrée par l'arrêté du 25 octobre 2007, modifié le 15 octobre 2009. Par rapport à un "loueur", le noliseur de bateaux fluviaux ne se contente pas de fournir la jouissance d'un bateau. Il lui incombe de former ses clients au bon usage du bateau et de la voie d'eau. Il veille également à leur sécurité tout au long de la croisière. C'est ainsi à lui de diffuser les éventuelles alertes voire d'imposer une limitation ou interruption de croisière en cas de menace de crue ou de circonstances météo défavorables.
Chacun doit assumer sa part
En contrepartie, le locataire se doit de respecter ces directives de bonne grâce même si les conditions paraissent encore maniables, elles peuvent évoluer très vite. La limite n'est pas toujours évidente à admettre, surtout si elle met en cause la croisière en cours ou qu'elle impose un changement d'itinéraire. Les intérêts du noliseur et du locataire sont pourtant les mêmes. Tous deux souhaitent que la croisière puisse se dérouler au mieux et en toute sécurité. La prise en main du bateau est une étape cruciale. Le noliseur a l'obligation de vous former, vous celle d'accepter de l'être !
La mise en main, un moment crucial
Malgré l'excitation du départ, soyez attentif et n'hésitez pas à vous faire re-préciser ce qui ne vous paraitrait pas clair. Au besoin, demandez que l'essai en navigation soit prolongé aussi longtemps que vous ne vous sentirez pas sûr de vous. Il vous sera ensuite demandé de signer une fiche par laquelle vous attestez avoir compris toutes les explications, que vous savez manœuvrer une écluse et que vous vous sentez confiant... Prenez ce geste au sérieux : vous allez endosser la charge de "Chef de bord" et ce n'est pas anodin. Si d'autres membres de l'équipage ont suivi l'initiation, précisez leurs noms sur le formulaire. Ce n'est qu'à ce moment que vous sera remise la carte de plaisance qui officialise votre capacité à piloter le bateau.
La location fluviale "sans permis" est loin d'être une hérésie. Elle permet aux loueurs de proposer des bateaux suffisamment motorisés pour manoeuvrer en sécurité. On peut objecter que la formation dispensée est succincte. A cela nous répondrons qu'elle comprend au moins un passage d'écluse, ce qui n'est pas le cas du permis plaisance option eaux intérieures...
