NUC

Exemple de navire de plaisance de type NUC

Matthieu Noirbusson
Matthieu Noirbusson
A creuser mais il semble de l'article R322-1 a été abrogé il y a un moment déjà:

www.legifrance.gouv.fr/loda/id/LEGIARTI000032174815/2016-03-11#LEGIARTI000032174815

www.legifrance.gouv.fr
Bernard Guiot
Bernard Guiot
Quel est le statut nécessaire pour une association qui propose des croisières à voile sur des voiliers avec leurs propriétaires-skipper ? et qui demandent donc un montant pour cette navigation, et ensuite classiquement la participation à la caisse de bord. Ces voiliers ne devraient-ils pas être inscrit en NUC ?
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