L'OMI (Organisation Maritime Internationale) précise que "Les navires pourvus d'un AIS tiennent leur AIS en fonctionnement en tout temps, sauf lorsque des accords internationaux, règles ou normes prévoient la protection des données de navigation."
C'est clair, si vous avez un transpondeur AIS à bord, vous devez le garder en émission. Pas question de l'éteindre pour ne pas être visible par d'autres. En effet, c'est une obligation de la Convention SOLAS (règle 19.2). Si cette convention s'adresse avant tout aux bâtiments de fort tonnage (cargos, porte-containers, pétroliers, paquebots, vraquiers…), les plaisanciers sont aussi concernés par ces injonctions.
Un transpondeur AIS de classe B que l'on retrouve sur les bateaux de plaisance émet le numéro d'identification du bateau, son nom, son cap et sa vitesse. C'est donc un équipement de sécurité très pratique et fiable. Les bateaux à proximité qui reçoivent le signal visualisent la route et peuvent éviter la collision. Ce transpondeur n'est pas obligatoire (mais fortement conseillé).
Si pour une raison non valable, vous maintenez ce transpondeur éteint, vous ne risquerez pas grand-chose vis-à-vis des autorités. En revanche, s'il vous arrive un accident, votre assureur (ou celui de la partie adverse) pourrait utiliser cette faille pour ne pas couvrir les dommages. En cas d'accident corporel, cela peut chiffrer très rapidement…
Alors si vous avez transpondeur AIS, ne soyez pas tenté de l'éteindre. Il en va de votre sécurité.
