Conseiller
Raph Bour
Merci de préciser que votre article n'est valable qu'en mer. Ce n'est plus vrai en eaux intérieures et encore moins sur le lac Léman qui possède un règlement très particulier (Accord franco-suisse du 7 décembre 1976). Par ailleurs, je vous invite à lire la définition du VNM dans le code des transports. Une anexe n'a pas l'obligation d'être propulsée par une turbine !!! Ou alors il y a un sacré problème !!!
Alain Rubel
Elle ne peut plus être utilisée à moins de 300 m d'un abri (le navire porteur étant considéré comme un abri). Faudra m'expliquer le sens de cette phrase....
