Responsabilité civile : une assurance incontournable pour le plaisancier
La législation concernant l'assurance responsabilité civile pour les bateaux varie selon les pays. En France et dans d'autres pays du globe, la loi n'impose pas au plaisancier de souscrire une telle police. Pour autant, elle est de fait incontournable, la souscription d'une assurance en RC est exigée par les ports de plaisance pour y amarrer son bateau ou par nombre de chantiers navals pour y laisser son embarcation en hivernage ou en travaux.
"S'il on peut comprendre que dans certains cas, l'assurance tout risque d'un bateau n'est pas possible, il est essentiel de rappeler à ceux qui n'en prennent aucune, pas même la responsabilité civile, qu'ils prennent un très gros risque. Ne pas avoir de RC, c'est être son propre assureur avec des montants qui peuvent vous engager pour toute votre vie en cas de sinistre" résume Jean-Sébastien Berthelot de chez Pantaenius.
Trouver l'assurance adaptée à sa navigation
C'est pour coller au mieux aux besoins du plaisanciers que Pantaenius propose des contrats adaptés à chacun.
La police est adaptée selon :
- la zone de navigation
- le type de bateau, qu'il soit de série ou atypique, notamment les constructions amateurs
- le pavillon. Pantaenius couvre les pavillons européens mais également certains autres pavillons nationaux.
Couvrir les dommages aux bateaux, à l'environnement et aux personnes
Lorsque l'on envisage la responsabilité civile, l'idée première est celle d'une collision entre bateaux et des dégâts matériels, du balcon plié au trou dans la coque. Mais de nombreux autres accidents entrent en ligne de compte et peuvent avoir des conséquences dramatiques lorsque l'on est pas couvert.
Pantaenius rappelle la liste de ces points :
- Dommages matériels
- Dommages corporels aux passagers, à ceux des autres bateaux, aux nageurs/plongeurs
- Activation non-intentionnelle des dispositifs de sauvetage, frais de recherche/sauvetage liés
- Renflouement et retirement du navire à l'état d'épave lorsqu'il est exigé par les autorités
- Pollution des sols, de l'eau y compris des nappes phréatiques
- Réclamations infondées
- Utilisation de l'annexe et des équipements de loisirs nautiques
- Utilisation du bateau lors de régates (pour les voiliers)
Vérifier les tarifs et les plafonds de garantie
Sur le marché, Pantaenius affiche des tarifs compétitifs à partir de 89,28 € par an. Mais surtout, il insiste sur ses plafonds de garantie nettement plus élevés que le marché. "Il est essentiel de vérifier ce plafond de couverture, généralement entre 1 M€ et 3 M€, avec parfois des sous-plafonds pour les dommages matériels, alors que nous proposons 10 M€ en plafond de base et 15 M€ en option. En cas d'incendie qui se propage à plusieurs bateaux par exemple c'est essentiel" conclut le représentant d'Assureurs.
