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Taxe de francisation
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Olivier Gallot le grand
J ai essayé trois fois en vain
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Michel Foubert
Bla-bla-bla, scandaleux d’avoir supprimé l’abattement pour vétusté au delà de 10 ans, comme les surtaxes sur le carburant appelé abusivement taxe écologique. Ras le bol d’être toujours un peu plus plumé sous des prétextes fallacieux. On s’étonne que les citoyens ne veulent plus voter.
Philippe V.
il y a bien un abattement allant jusqu'à 80% pour vétusté :
la taxe annuelle sur les engins maritimes à usage personnel | Ministère de la Mer
www.mer.gouv.fr
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Michel Belley
L'acheteur est supposé connaitre le voilier ! il n'a pas navigué avec, vérifié les instruments de navigation, les voiles, etc .
peut il compléter par des clauses ou articles demandant ces vérifications ?
peut il mettre une clause de rétractation si ces vérifications ne sont faites ?
Franciser son bateau, prérequis à arborer le pavillon français
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Le numéro d'immatriculation sur la coque d'un bateau à moteur
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Michel Omar
Info / utiles
Michel De joannes
Actuellement les Douanes de Toulon ont 5 mois de retard sur les o pérations par correspondance. Idem pour les Affaires Maritimes. Au total il faut 10 mois pour réimmatriculer un bateau. A moins de se rendre physiquement sur place et d’être persuasif. Expérience vécue il y a 3 semaines. J’ai eu mon nouveau Certificat en 2 heures.
Une exonération ? Poisson d'avril !
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Georges Guitry
trés intéréssant
Aider la plaisance et les salons nautiques face à l'orage... (Vue du Cannes Yachting Festival)
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Le Zodiac Medline 7.5
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Jacques Leick
et après on s'étonne des immatriculations hors de France ,royaume des taxes diverses et variés !!
Adrien Cabel
Pour les bateaux à voile qui consomment peu, c'est bizarre comme raisonnement... La pollution étant essentiellement liée à la fabrication pour ces derniers, pour poluer moins, il faut les faire durer !
L'Helios 23
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L'Acula Marina 600
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Eric Helies
La vétusté ne diminue plus ’ elle est fixe ’ c est a dire qu elle est figé,les propriétaires paieront toujours a vie cette taxe